Livraisons et retours

Livraison

Lorsque le Client passe sa commande, le mode de livraison lui est précisé, sauf stipulations particulières, dans le mail de confirmation de commande.

Le Client a ainsi le choix de se faire livrer sa marchandise (hors meubles, qui sont uniquement disponibles en livraison à l’adresse personnelle du Client ou toute autre adresse spécifiée par ses soins). Pour toute commande mixte de produit(s) de décoration et de meuble(s), la livraison se fera uniquement à l’adresse personnelle du Client ou toute adresse spécifiée par ses soins.

Toutefois ne sont pas acceptées les adresses de livraisons suivantes : boîte postale, cedex, base militaire. 

Pour rappel, les produits achetés sur le Site http://www.DecoChic.fr peuvent être livrés uniquement dans certains Etats, il appartient donc au Client de vérifier la disponibilité du(es) produit(s) en question, directement auprès du service Client par courriel : service-client@DecoChic.fr ou par téléphone au+ 33 (0) 2 97 29 53 29

Les produits sont expédiés à (aux) adresse(s) de livraisons indiquée(s) au cours du processus de commande.

Les coûts d’expédition sont calculés en fonction du type de service choisi et du type de produits achetés. 

Quelle que soit la destination des marchandises, même Hors CEE, achetées sur le Site, la participation aux frais de livraison s’entend Toutes Taxes Comprises (TTC) au taux appliqué en France au moment de la passation de la commande.

 

Frais de livraison offerts

Les frais de livraison sont offerts pour les livraisons en Point-relais par Mondial Relay dans les conditions suivantes :

  • Pour toute commande supérieure ou égale à 90 euros TTC pour une livraison en France, Belgique et Luxembourg.
  • Pour toute commande supérieure ou égale à 100 euros TTC pour une livraison en Espagne.

Les frais de livraison sont offerts pour les livraisons à domicile à l’international par Mondial Relay ou ses partenaires dans les conditions suivantes :

  • Pour toute commande supérieure ou égale à 250 euros TTC pour une livraison en Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Luxembourg, Portugal et Royaume-Uni.

Le montant de la commande retenu est le montant TTC, toutes promotion, rabais, remise, ristourne déduite.

 

Modalités de livraison

Le Client peut consulter le suivi de la commande pour connaître l’avancée de la livraison. Le Client est informé par mail de l’envoi de la commande. Ce mail contient l’adresse du site sur lequel suivre l’état de l’acheminement du colis ainsi que le numéro de suivi du colis.

Pour un meilleur service de livraison, il est indispensable que le client communique, en plus de son adresse e-mail, un numéro de téléphone portable valide. En cas de défaut de communication de ces informations, ni le site, ni le transporteur ne pourraient être tenus pour responsables d’un quelconque retard de livraison.

LIVRAISON STANDARD – Colis mis directement en boîte aux lettres (remise sans signature) :

Sans préjudice de l’exercice de l’application de ce qui suit, des présentes et de la mise en œuvre des garanties légales, aucune contestation relative à la livraison en elle-même n'est possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système informatique (flashage) du transporteur faisant foi.

POINTS RELAIS – Colis remis en mains propres (remise contre signature) :

Le Client a opté pour une livraison dans l'un des point-relais. Pour le retrait de la Commande, une pièce d'identité en vigueur sera exigée. A défaut, la Commande ne pourra être remise au Destinataire de la Commande. Vous disposez de 10 jours ouvrables après la livraison dans le point-relais sélectionné pour retirer votre colis.

COLIS A DOMICILE AVEC SUIVI – Colis remis en mains propres (remise contre signature) :

Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n'est possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système informatique (flashage) du transporteur faisant foi.

COLIS EXPRESS A DOMICILE AVEC SUIVI - Colis remis en mains propres (remise contre signature) :

A la livraison, le Client ou le destinataire de la Commande est livré par le préposé de la société de transport retenue et signe électroniquement un accusé de réception

Cet accusé de réception électronique vaut preuve de la livraison par ACL MÉDIAS, et de la réception par le Client ou le destinataire de la Commande, des produits commandés.

Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n'est possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système informatique (flashage) du transporteur faisant foi.

En cas d’absence du destinataire de la commande lors de la livraison, le transporteur laissera un avis de passage et le Client ou le destinataire dispose d’un délai de quinze (15) jours pour récupérer le colis selon les modalités indiquées sur l’avis de passage. Passé ce délai, la commande sera renvoyée automatiquement à la société ACL MEDIAS qui reprendra contact avec le Client pour définir les conditions d’une éventuelle réexpédition. Les frais de traitement de cette nouvelle livraison seront alors facturés au Client.

Tout défaut ou retard de livraison supérieur à sept (7) jours ouvrés doit être signalé auprès de notre Service Client dans les meilleurs délais.

Toutefois, si la vente porte sur un montant supérieur à 500 €, la facture indiquera la date limite de livraison des produits. En cas de dépassement de ce délai excédant sept (7) jours et non dû à un cas de force majeure, l’Acheteur pourra dénoncer la vente par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à : ACL MEDIAS - Service Client DecoChic.fr - 10, rue Er Bléhua - 56340 Plouharnel - France.

Si vous recevez le produit après l’annulation de votre commande, vous nous le retournerez complet et dans son état d’origine pour nous permettre, à réception, de procéder à son remboursement.

Toute non réclamation ou refus du colis entraînera immédiatement le retour des produits dans nos entrepôts en France. Le client sera remboursé du montant de sa commande, déduction faite des frais d’expédition s’ils étaient initialement offerts, de retour, d’une pénalité de 10 euros pour frais de dossier et de tous les frais afférents dans un délai maximum de 30 jours après réception de la marchandise dans nos entrepôts.

 

Délais de livraison

Le produit commandé est livré par le circuit relais colis, postal ou le réseau spécifique du transporteur sélectionné, selon la demande du client, à l'adresse figurant sur le bon de commande. Les délais annoncés par les transporteurs sont indiqués au départ de nos entrepôts et précisés dans le mail de confirmation de commande :

 

Livraison en point relais

  • Mondial Relay France (C.pourToi®) : Livraison en point relais en 3 à 5 jours
  • Mondial Relay Europe (C.pourToi®) : Livraison en point relais en 4 à 6 jours
  • Chronopost (Chrono Relais) : Livraison le lendemain en points relais Chronopost

 

Livraison à domicile

  • Mondial Relay (Domicile Europe) : Livraison à domicile en 4 à 6 jours
  • La Poste (Colissimo Access France en boîte aux lettres) : Livraison à domicile en 48h
  • La Poste (Colissimo Expert France contre signature) : Livraison à domicile en 48h

 

Livraison Express France

  • Chronopost (Chrono13) : Livraison express à domicile, le lendemain (avant 13h). Si la livraison rate, dépôt en bureau de poste.

 

Livraison France et Internationale

  • Chronopost (Chrono Classic) : Livraison à domicile en 2 à 4 jours (hors délai de douanes)
  • DHL Express (DHL Express Worldwide) : Livraison express à domicile en 24h à 72h (hors délai de douanes)
  • UPS (UPS Express Saver) : Livraison à domicile en 72h (avant 19h, hors délai de douanes)

 

Livraison internationale hors CEE

Pour la livraison hors CEE, selon l’adresse de livraison renseignée sur la fiche client, la TVA française en vigueur sera déduite et les marchandises seront expédiées en valeur Hors Taxes.

Il appartiendra alors au client de régler les taxes d’importation de son pays auprès du transporteur, qui, par délégation, agira en qualité de commissionnaire de douane.

Le client peut obtenir les informations sur les droits et taxes auprès du service des douanes de son pays préalablement à la finalisation de sa commande. La société ACL MEDIAS décline toute responsabilité relative à l’information des droits et taxes des pays hors CEE dont elle ne relève pas.

Toute non réclamation, refus du colis ou refus de paiement des taxes d’importation entraînera immédiatement le retour des produits dans nos entrepôts en France. Le client sera remboursé du montant de sa commande, déduction faite des frais d’expédition s’ils étaient offerts, des frais de retour, d’une pénalité forfaitaire de 10 euros pour frais de dossier et de tous les frais afférents, dans un délai maximum de 30 jours après réception de la marchandise dans nos entrepôts.

 

Les retours sous le motif NPAI

Ce sont les colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention : N'habite Pas à l'Adresse Indiquée.

Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé ou un produit d'échange aux caractéristiques équivalentes à vos frais. Dans le cas contraire, le montant de votre commande, déduction faite des frais de livraison s’ils ont été offerts, vous sera recrédité sur le compte bancaire émetteur du paiement par carte bleue, sur le compte Paypal émetteur pout tout règlement par Paypal, par chèque bancaire français compensable en euros pour tout autre mode de règlement, sous 30 jours.

 

Emballages

Les produits sont emballés avec le plus grand soin dans un conditionnement surdimensionné pour assurer l’intégrité des produits, de telle façon qu’il ne puisse y avoir de litige concernant leur retour. Il vous est donc conseillé de ne pas ouvrir les articles d’une façon qu’il vous serait impossible de nous les retourner vierges de toute utilisation si vous avez décidé de les retourner.

 

Conformité des marchandises livrées

Vous devez impérativement vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur.

Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature, toute anomalie concernant la livraison (paquet ouvert, produit endommagé, « le livreur n’a pas voulu attendre le déballage de l’article », etc..). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l’Acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison.

 

Défauts apparents lors de la livraison

Sans préjudice de l’application de ce qui précède des présentes et de la mise en œuvre des garanties légales, ACL MÉDIAS informe le client que tout défaut apparent du produit (anomalie, avarie, colis endommagé…) doit faire l’objet de réserve lors de la délivrance, faute de quoi les défauts apparents ne pourront plus faire l’objet de réclamation ultérieure.

Il est vivement conseillé au client d'ouvrir le colis en présence du transporteur afin de s'assurer de l'absence de défaut apparent.

De manière générale, en cas de défaut apparent, le Client ou le destinataire de la Commande devra signaler l'absence ou la dégradation du produit auprès du Service Clients (conformément aux dispositions des présentes) et suivre la procédure de retour décrite ci-après. Il est recommandé au Client d’adresser sa réclamation par tous moyens lui permettant de se ménager la preuve de sa notification dans les délais prévus ci-après.

Le non-respect des procédures adéquates ci-dessous exposées concernant chaque cas de livraison, exclut tout recours à l'égard du transporteur et de la société ACL MÉDIAS au titre du défaut apparent.

 

LIVRAISON POINT RELAIS

En cas de défaut apparent du produit constaté en présence du préposé du Point Relais

Refuser la livraison et émettre immédiatement l'ensemble des réserves concernant le défaut apparent de manière claire et détaillée. Ces réserves devront être indiquées par le Client ou le destinataire de la Commande sur le bon émargé du préposé du Point Relais.

Signaler le refus auprès du Service Clients de la société ACL MÉDIAS dans un délai de 3 jours ouvrables à compter de la délivrance conformément aux dispositions des présentes et communiquer dans ce même délai une copie du bon émargé au Service Clients de la société ACL MÉDIAS.

 

En cas de défaut apparent constaté en dehors de la présence du préposé du Point Relais

Signaler les dommages ou les manquements constatés et formuler toutes les réclamations et réserves auprès du Service Clients de la société ACL MÉDIAS conformément aux dispositions des présentes.

La notification des incidents et la formulation de réserves doivent être effectuées dans un délai de 3 jours ouvrables.

 

LIVRAISON STANDARD EN BOÎTE AUX LETTRES

En cas de colis manifestement endommagé, ne pas ouvrir le colis. Attention : l'ouverture du colis exclut tout recours contre La Poste et la société ACL MÉDIAS.

En cas de défaut apparent du colis ou du produit commandé, ramener le colis à la Poste dans un délai de trois (3) jours ouvrables à compter de la livraison.

Etablir un « constat de spoliation » auprès de La Poste.

Signaler l'anomalie auprès du Service Clients de la société ACL MÉDIAS: la notification des incidents et la formulation de réserves doivent être effectuées dans un délai de trois (3) jours ouvrables. La copie du constat de spoliation sera adressée au Service Clients de la société ACL MÉDIAS dans les mêmes délais.

 

LIVRAISON COLISSIMO

En cas de défaut apparent du produit constaté en présence du préposé de La Poste

Refuser la livraison en émettant immédiatement un constat d'anomalie (constat 170).

Signaler le refus auprès du Service Clients de la société ACL MÉDIAS dans un délai de 3 jours ouvrables à compter de la délivrance et communiquer dans ce même délai la copie du constat d’anomalie au service Client de la société ACL MÉDIAS.

 

En cas de défaut apparent constaté en dehors de la présence du préposé de La Poste

Signaler les dommages ou les manquements constatés et formuler toutes les réclamations et réserves auprès du Service Clients de la société ACL MÉDIAS conformément aux dispositions des présentes.

La notification des incidents et la formulation de réserves doivent être effectuées dans un délai de 3 jours ouvrables à compter de la délivrance.

 

LIVRAISON Chronopost, DHL ou UPS

En cas de défaut apparent du produit constaté en présence du préposé du transporteur

Refuser la livraison et émettre immédiatement l'ensemble des réserves concernant le défaut apparent détecté de manière claire et détaillée. Ces réserves devront être indiquées par le Client ou le destinataire de la Commande sur le bon émargé du livreur de la société de transport.

Signaler le refus auprès du Service Clients de la société ACL MÉDIAS dans un délai de 3 jours ouvrables à compter de la délivrance et communiquer dans ce même délai la copie du bon émargé au service Client de la société ACL MÉDIAS.

 

En cas de défaut apparent constaté en dehors de la présence du préposé de la société de transport

Signaler les dommages ou les manquements constatés et formuler toutes les réclamations et réserves auprès du Service Clients de la société ACL MÉDIAS conformément aux dispositions des présentes.

La notification des incidents et la formulation de réserves doivent être effectuées dans un délai de 3 jours ouvrables à compter de la délivrance du produit.

 

Procédure de retour de la marchandise (commune à l’exercice du droit de rétractation/non-conformité de la commande)

L'emballage d'origine ne doit en aucun cas être fermé au moyen de papiers collants qui le rendent ensuite inutilisables, de sorte qu'il est demandé au client de réexpédier le matériel dans son emballage d'origine ou à l'intérieur d'une boîte, qu’il choisira, adaptée à garantir l’intégrité de la marchandise retournée. 

Quel que soit le mode de livraison choisi par le Client, le retour de la marchandise, en cas d’exercice du droit de rétractation ou en cas de non-conformité de la commande, devra obligatoirement être assuré par colis postal. En outre, la marchandise doit être directement envoyée à la société ACL MEDIAS à l’adresse suivante : DecoChic.fr - 10, rue Er Bléhua - 56340 Plouharnel - France.

En tout état de cause, le retour des marchandises est effectué aux risques et périls du Client.

(Extrait des CFV, Article 12 – Livraison et Article 13 – Procédure de retour de la marchandise)

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Mise à jour au 1er janvier 2017